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Documentation
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14 résultats trouvés, 1 à 10 affichés
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Écoétiquettes
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Décodez la plupart des écoétiquettes grâce à ce guide.
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Formulaire de demande d'exécution
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Formulaire de demande de remplacement de ressources
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Rapport de non-conformité
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Intégration de spécifications environnementales ou écoresponsables aux contrats d'approvisionnement en biens et services
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Fiche technique
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Liste de contrôle pour les acquisitions écoresponsables
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Questions, notes et clauses pouvant être intégrées dans les documents d'appel d'offres.
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Politique interne de développement durable - aide-memoire 2008
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Politique interne de développement durable de la DGACQ
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L'approvisionnement en biens et services accessibles aux personnes handicapées - Guide d'accompagnement
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Ce guide vise à orienter les personnes qui procèdent aux acquisitions et invite ces dernières à tenir compte des personnes handicapées, de leurs besoins et du contexte dans lequel elles évoluent.
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Guide pour développer des pratiques d'acquisition écoresponsables dans les organisations publiques québécoises
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Conçu par le ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs ainsi que le Secrétariat du Conseil du trésor, ce guide vous aiguillera dans la quête d'acquisitions responsables.
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